Le Conseil communal siège une dizaine de fois par année selon la matière à traiter.
Une fois établi, l’ordre du jour des séances est publié ci-après.
Vous avez également la possibilité de consulter les archives, voir en bas de page.
Jeudi 6 février 2025
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 6 février 2025.
- Mise en discussion du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2024 ;
- Correspondances ;
- Assermentation de Monsieur Jean-Pierre Bürgi en remplacement de Monsieur Alexander Berchtold (UDC) ;
- Nomination d’un membre au sein de la commission de recours en matière d’impôt en remplacement de Monsieur Alexander Berchtold (UDC) ;
- Nomination d’un membre au sein du Comité de pilotage du plan directeur communal en remplacement de Monsieur Alexander Berchtold (UDC) ;
- Communications de la Municipalité.
Ordre du jour
Rapports des commissions chargées d’étudier les préavis nos :
- 20/2024 : Rénovation de l’ancienne église de la rue du Chemin Neuf 7, demande de crédit complémentaire au préavis n° 24/2022 (rapport de la Commission) (rapport de la Commission des finances);
- 21/2024 : Modification du Règlement d’utilisation du Fonds pour les énergies renouvelables et le développement durable à ses articles 1, 4 et 13 (rapport de la Commission) ;
- 23/2024 : Assainissement et rehaussement de la passerelle des Rammes, mise en conformité des accès selon la LHand (Loi sur l’égalité pour les personnes handicapées) et réfection du chemin des Berges, rive gauche, demande de crédit complémentaire au préavis n° 01/2024 (rapport de la Commission) (rapport de la Commission des finances) ;
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- Divers.
Jeudi 3 avril 2025
La séance du Conseil communal du 3 avril est annulée.
Mercredi 14 mai 2025
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le mercredi 14 mai 2025.
L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.
Jeudi 26 juin 2025
Le Conseil communal de Payerne est convoqué le jeudi 26 juin 2025.
L’ordre du jour sera mis en ligne ultérieurement.